Programme de Bourses AvantageTALENT

A. Survol du programme
B. Objectifs du programme
C. Comment fonctionne le financement
D. Admissibilité
E. Évaluation
F. Exigences de rapports des CEO
G. Comment faire une demande
H. FAQ
I. Téléchargements


A. Survol du programme

Le programme de bourses AvantageTALENT de l’Ontario offre aux titulaires de doctorat et aux boursiers postdoctoraux de la province un soutien qui leur permet de collaborer à des projets de recherche-développement (R-D) lancés par l’industrie. Les entreprises participantes, pour leur part, profitent des talents de calibre mondial émanant des institutions postsecondaires publiques de l’Ontario et renforcent leur capacité de mise au point de nouveaux produits, services et procédés.

Les bourses AvantageTALENT visent à donner aux titulaires de doctorat une occasion d’apprentissage par l’expérience au sein de l’industrie. Les bourses doivent servir à mener à bien des projets assortis d’activités, de jalons et de résultats précis, et comportant un volet de R-D clairement balisé. La R-D peut s’inscrire dans toute discipline et tout domaine de spécialisation, et sera définie en fonction de ces derniers. 

Une bourse de 12 mois fait appel aux contributions suivantes, pour une valeur totale de 85 000 $ :

  • Une contribution de 35 000 $ de la part des CEO;
  • Une contribution au comptant de 25 000 $ de la part de l’entreprise;
  • Une contribution en nature d’une valeur de 25 000 $ de la part de l’entreprise.

Le programme de bourses AvantageTALENT s’adresse aux titulaires de doctorat et aux boursiers postdoctoraux, toutes disciplines et tous domaines de spécialisation confondus. Le programme octroie également des bourses dans le cadre d’un volet sectoriel : 

Les bourses AvantageTALENT en cybersécurité et en technologie financière

Ces bourses offrent aux titulaires de doctorat et aux boursiers postdoctoraux des universités de l’Ontario, l’occasion d’acquérir de l’expérience ou de développer leur savoir-faire dans le domaine de la cybersécurité ou de la technologie financière en travaillant aux côtés de fournisseurs de solutions de cybersécurité et de leurs clients. Les boursiers travaillent en entreprise, soit dans une société en démarrage ou en développement comptant moins de 500 employés, soit dans une société en démarrage ou en développement ayant formé un partenariat avec une institution financière.

Pour de plus amples détails sur le programme pilote d’innovation en matière de cybersécurité et de technologie financière, qui comprend les stages et les bourses AvantageTALENT ainsi que les projets de développement et de démonstration technologiques, veuillez consulter le page Projets de développement des talents.

Les étudiants de maîtrise et de doctorat, et les étudiants ayant récemment obtenu leur maîtrise, doivent plutôt faire une demande dans le cadre du programme de stages AvantageTALENT

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B. Objectifs du programme

Les objectifs du programme de bourses AvantageTALENT sont les suivants :

  • Aider les étudiants et les nouveaux diplômés à combler le fossé entre les institutions postsecondaires de l’Ontario et l’industrie, en leur offrant une expérience pratique en entreprise. 
  • Accroître la capacité d’accueil, au sein de l’industrie, de personnel de R-D hautement qualifié.
  • Procurer aux entreprises des capacités de R-D.
  • Améliorer la performance des entreprises en y attirant les meilleurs talents et en les aidant à tirer parti de travaux de R-D de calibre mondial pour renforcer leur capacité de mise au point de nouveaux produits, services et procédés.
  • Développer et retenir les meilleurs talents en Ontario.
  • Faciliter le transfert vers l’industrie des connaissances et des nouvelles technologies provenant du milieu universitaire.

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C. Comment fonctionne le financement

  • Les bourses de recherche peuvent s’étendre sur une période de 12 ou de 24 mois. Une bourse de 12 mois équivaut à une période de bourse.
  • Les bourses se rattacheront soit à une entreprise, soit à une institution d’enseignement (université ou hôpital de recherche). Les parties conviendront ensemble du temps à passer dans l’entreprise ainsi que de l’endroit le plus indiqué pour la collaboration, compte tenu de la nature et des besoins du projet. Dans le cas des bourses de recherche sur le campus, les boursiers passeront une part importante de leur temps sur place ou sur le terrain avec le personnel de l’entreprise. Remarque : Les titulaires de bourses en cybersécurité et en technologie financière devront travailler au sein d’une PME.
  • Rémunération des boursiers par période de bourse de 12 mois :
    • Les boursiers basés sur le campus touchent une rémunération minimale de 52 500 $ par an. Sur la valeur de 85 000 $ attribuée à une bourse de 12 mois, on peut allouer jusqu’à 35 000 $ aux coûts directs du projet (ce montant comprend une partie de la contribution au comptant constituant la bourse et la totalité de la contribution en nature de l’entreprise);
    • Les boursiers en entreprise touchent une rémunération minimale de 60 000 $ par an. Sur la valeur de 85 000 $ attribuée à une bourse de 12 mois, on peut allouer jusqu’à 25 000 $ aux coûts directs de la recherche (soit la contribution en nature de l’entreprise).
  • Les coûts indirects ne constituent pas une dépense admissible dans le cadre de ce programme des CEO.

Versement des fonds :

Les fonds octroyés par les CEO seront directement versés à l’organisation ayant présenté la demande, soit l’institution d’enseignement ou l’entreprise, selon l’emplacement où la recherche aura lieu :

  1. Boursiers basés sur le campus : Les fonds des CEO seront directement versés à l’institution d’enseignement. 
    • Le boursier doit être inscrit à titre de boursier postdoctoral auprès de l’institution d’enseignement, et ce, pendant toute la durée de la bourse. Cette exigence s’applique également aux boursiers postdoctoraux basés dans un hôpital de recherche.
    • Après acceptation de la demande, les CEO enverront à l’entreprise une facture pour sa contribution au comptant, augmentée de la TVH*. 
    • Une fois cette contribution au comptant reçue, les CEO autoriseront un paiement égal au montant prévu moins une retenue de 10 %.
  2. Boursiers en entreprise : Les fonds des CEO seront directement versés à l’entreprise.
    • Le boursier doit avoir le statut d’employé au sein de cette entreprise, et ce, pendant toute la durée de la bourse.
    • Après acceptation de la demande, les CEO autoriseront un paiement égal au montant prévu moins une retenue de 10 %.

La retenue sera débloquée au terme du projet, après réception des documents suivants : les rapports d’étape et les rapports finaux; une preuve de rémunération du boursier (indiquant son nom, le nom de l’entreprise ou de l’institution, les périodes de paiement et les montants – p. ex. bordereau de paie, liste de paie, formulaire T4/T4A); et une attestation concernant l’utilisation des fonds provenant de l’agent des finances ou du signataire autorisé de l’organisation ayant présenté la demande.

* L’Agence du revenu du Canada exige que les CEO perçoivent la TVH sur les contributions des sociétés. À noter que ces dernières peuvent récupérer la totalité de la TVH en faisant une demande de remboursement. Pour en savoir plus sur le remboursement de la TVH.

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D. Admissibilité

I. Admissibilité des boursiers
II. Admissibilité des entreprises
III. Admissibilité des projets
IV. Dépenses admissibles

I. Admissibilité des boursiers 

  • Les boursiers doivent avoir obtenu leur doctorat, peu importe la discipline, dans une université reconnue de l’Ontario au cours des cinq dernières années.
  • Ils ont droit tout au plus à deux bourses AvantageTALENT consécutives au cours de leur vie.
  • Ils doivent satisfaire aux critères leur permettant de travailler dans l’organisation qui présente la demande. Les boursiers en entreprise doivent être autorisés à travailler en Ontario. Les boursiers basés sur le campus doivent être inscrits à titre de boursiers postdoctoraux auprès de l’institution d’enseignement, et ce, pendant toute la durée de la bourse.
  • Les boursiers ne peuvent postuler auprès d’une entreprise s’il existe un conflit d’intérêt, par exemple s’il s’agit d’une entreprise sur laquelle le boursier ou un membre de sa famille exerce une influence à titre de créancier, d’actionnaire ou de membre d’un conseil de direction.
  • Les boursiers ne peuvent postuler auprès d’une entreprise s’ils ont déjà travaillé pour son compte, ou s’ils y travaillent (à temps partiel, comme consultants, comme employés contractuels, etc.) au moment de la présentation de la demande.

II. Admissibilité des entreprises

  • Les projets doivent compter au moins une entreprise à but lucratif exerçant des activités en Ontario et satisfaisant aux exigences relatives aux contributions au comptant et en nature.
  • L’entreprise doit fournir un numéro d’entreprise (NE) obtenu auprès de l’Agence du revenu du Canada (ARC). En savoir plus sur le NE.
  • L’entreprise doit exploiter les résultats du projet de façon à procurer des avantages économiques, environnementaux ou sociaux à l’Ontario.  

III. Admissibilité des projets 

  • Toutes les bourses doivent être axées sur des projets qui comportent des activités, des jalons et des résultats précis.
  • Le projet doit comporter un volet de R-D. Les caractéristiques de la R-D seront fonction de la discipline, toutes disciplines étant admises.
  • Le projet doit correspondre à l’expérience et aux compétences du boursier.
  • Les bourses n’ont pas pour but d’offrir un « premier emploi »; elles doivent cibler un projet bien défini qu’il faut réaliser durant la période de la bourse.
  • Les demandes sont limitées à deux périodes de bourse par entreprise (autrement dit, la contribution maximale des CEO sera de 70 000 $ pour une demande). L’approbation préalable des CEO est nécessaire pour présenter une demande visant plus de deux périodes de bourse. Veuillez consulter le gestionnaire du programme à ce sujet avant de faire votre demande.
  • Les participants géreront la propriété intellectuelle (PI) découlant du projet. Dans le cas des bourses de recherche sur le campus, les parties sont liées par les conditions relatives à la PI en vigueur dans l’université qui emploie le boursier, sauf lorsque la PI fait l’objet d’ententes distinctes, valides pendant toute la durée de la bourse, entre l’institution d’enseignement et l’entreprise. Dans le cas des bourses de recherche en entreprise, les parties sont liées par les conditions relatives à la PI en vigueur dans la société qui emploie le boursier, et ce, pendant toute la durée de la bourse. Les CEO ne revendiquent aucun droit de PI et ne s’occupent pas de la gestion de ces droits.
  • Dans le cas des bourses de recherche sur le campus, le demandeur doit être un chercheur principal dans une institution postsecondaire publique reconnue de l’Ontario (université, hôpital de recherche). Le demandeur et le partenaire de l’industrie doivent être libres de tout lien de dépendance, d’après la définition diffusée sur le site web de CRSNG (consulter les Lignes directrices sur les conflits d’intérêts à l’intention des organismes partenaires).
  • Les participants doivent conclure une entente avec les CEO et coopérer à la présentation de rapports de projet (consulter les Exigences de rapports des CEO).
  • Les demandeurs et leurs partenaires doivent être en règle avec les CEO, tant sur le plan financier que sur le plan des rapports.

IV. Dépenses admissibles

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E. Évaluation

Les CEO commencent par vérifier à l’interne que la demande reçue est complète, recevable et conforme sur le plan de l’utilisation des fonds. Cette vérification faite, ils intègrent la demande à leur entente de financement générale, et envoient le tout envoient au demandeur et à ses partenaires (le cas échéant) aux fins de signature. Les parties peuvent consulter l’entente de financement générale utilisée par les CEO pour les bourses de recherche en entreprise et pour les bourses de recherche sur le campus (les documents sont disponibles en anglais). À noter qu’il ne faut pas signer cet exemplaire de l’entente. Les parties doivent signer l’entente de financement à l’aide de la fonction de signature électronique des CEO et la retourner par l’intermédiaire du système de gestion des demandes en ligne. La demande pourra alors être acheminée à un panel d’examen externe compétent en vue de son évaluation.

Le programme de bourses AvantageTALENT est un programme discrétionnaire, assorti de restrictions et doté d’un financement restreint. Tous les projets admissibles sont jugés au mérite et subissent un examen externe à la lumière des objectifs du programme et des critères d'évaluation afférents. La décision de financement ultime incombe aux CEO. En raison de la grande quantité de demandes, les résultats sont annoncés dans les huit à dix semaines.

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F. Exigences de rapports des CEO

Rapports finaux :

1. Quarante-cinq jours avant la date prévue d’achèvement du projet, les participants au projet (le demandeur, l’entreprise, le boursier) recevront un avis de fin de projet par l’intermédiaire du système AccessOCE, accompagné d’un lien permettant de présenter le rapport final. Lorsqu’un délai supplémentaire est nécessaire, le demandeur doit en faire la demande en passant par l’onglet « Project Administration » de son dossier de projet AccessOCE, avant la date d’achèvement du projet.

2.  À la date prévue d’achèvement du projet, les participants au projet recevront un avis du système AccessOCE indiquant qu’il est temps de soumettre le rapport final de projet (comprenant des données sur l’avancement des travaux, des données financières et des données sur les indicateurs). Les rapports du demandeur, de l’entreprise et du boursier doivent être reçus et approuvés par les CEO dans les 30 jours suivant la fin du projet.

3. Une attestation concernant l’utilisation des fonds sera exigée (s’il y a lieu) pour clore le projet.

4. Tous les rapports finaux demandés aux partenaires doivent être soumis dans les 30 jours suivant la fin du projet aux fins du versement de la retenue et du maintien d’une situation financière en règle auprès des CEO.

Rapports sur les indicateurs

5. Si le projet se poursuit au-delà d’un exercice financier (31 mars), le demandeur, l’entreprise et le boursier devront remplir le rapport annuel sur les indicateurs, en avril de chaque année, pour la partie du projet terminée depuis le 31 mars précédent. Ce rapport annuel est obligatoire pour que les CEO remplissent les conditions de leur contrat avec le ministère de la Recherche, de l’Innovation et des Sciences. Tous les demandeurs doivent produire leurs rapports sur les indicateurs de manière à maintenir une situation financière en règle auprès des CEO.

Rapports rétrospectifs

 6.  Chaque année pendant les trois ans qui suivent l’achèvement du projet, le demandeur recevra un lien l’enjoignant à soumettre un rapport rétrospectif sur les résultats commerciaux du projet. Ces renseignements sont exigés par les CEO, qui les utiliseront pour évaluer l’impact du programme et pour soutenir l’amélioration constante de leurs services.

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G. Comment faire une demande

Veuillez tenir compte des renseignements suivants lors de la préparation de votre demande :

  • Les demandeurs sont limités à deux périodes de bourse par demande, par an. La contribution maximale des CEO est donc de 70 000 $ par demande, à raison de 35 000 $ par période de bourse.
  • L’annonce des résultats a lieu quatre à six semaines après réception de l’entente de financement signée. Les CEO notifient les responsables de l’institution ou de l’entreprise qui a fait la demande ainsi que les boursiers dont le nom y figure.
  • L’organisation présentant la demande est soit l’institution d’enseignement, soit l’entreprise, selon l’emplacement où la recherche aura lieu et le mode d’administration du financement.
    • Dans le cas des bourses rattachées à l’institution d’enseignement, lorsque le boursier travaillera principalement sur le campus, il incombe au directeur de recherche de présenter la demande.
    • Dans le cas des bourses de recherche en entreprise, lorsque le boursier travaillera principalement dans l’entreprise, il incombe au chef de projet de présenter la demande. Ces bourses n’exigent pas la participation d’un partenaire universitaire. Au moment de remplir la demande en ligne, il suffit d’indiquer « Not Applicable » dans le champ « academic institution ». 

Étapes du lancement de la demande

  1. Le demandeur intéressé remplit le questionnaire d’admissibilité (dont le lien est fourni ci-dessous).
  2. Les CEO examinent le questionnaire d’admissibilité reçu (sous un ou deux jours ouvrables).
  3. Si le demandeur satisfait aux critères d’admissibilité du programme, les CEO lancent la demande. Le demandeur reçoit un avis à cet égard du système AccessOCE.
  4. Le demandeur ouvre une session dans le système AccessOCE et envoie sa demande en ligne. Pour être complète, la demande doit comprendre ce qui suit :
  • Le relevé de notes officiel et le curriculum vitae du boursier.
  • Une lettre de référence du directeur de recherche du boursier, donnant les renseignements suivants :
    • La période durant laquelle le boursier a travaillé sous la supervision du directeur de recherche
    • Les titres de compétence et l’expertise du boursier
    • Les réalisations du boursier : supervision d’autres étudiants, publications, brevets, principales réalisations, etc.
    • Le potentiel du boursier
  • Le curriculum vitae du directeur de recherche ou le formulaire 100 du CRSNG (pour les placements sur le campus uniquement).
  • Des renseignements sur l’entreprise, notamment :
    • Le numéro d’entreprise (NE) obtenu auprès de l’Agence du revenu du Canada. En savoir plus sur le NE.
    • La date de constitution de l’entreprise
    • Le nombre d’employés
  • La demande en ligne dûment remplie et soumise par l’intermédiaire du système AccessOCE. 

5. Remarque : Une fois la vérification interne terminée, les demandeurs n’auront que deux occasions d’apporter à leur demande toutes les modifications nécessaires. Les CEO écarteront tout demande qui présente des erreurs ou des lacunes après le deuxième examen.

Période de présentation des demandes et questionnaire d’admissibilité

Bourses

Période de présentation des demandes

Questionnaire d’admissibiité

Bourses destinées aux titulaires de doctorat et aux boursiers postdoctoraux (ayant obtenu leur doctorat au cours des cinq dernières années), y compris dans le domaine de la cybersécurité et de la technologie financière.
  • Les demandes peuvent être soumises en tout temps. Les CEO examinent les demandes reçues tout au long de l’année. 

 

 

Questionnaire d’admissibilité à une bourse (lien vers un site web en anglais)

 

Pour avoir des renseignements sur les stages, veuillez consulter le programme de Stages AvantageTALENT.

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H. FAQ

Veuillez consulter la FAQ sur les programmes des CEO.

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I. Téléchargements

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Pour de plus amples renseignements sur le programme de Bourses AvantageTALENT, veuillez communiquer avec :

John Fielding
Directeur régional – Est et Nord de l’Ontario
(613) 726‑3430 poste 4233
john.fielding@oce-ontario.org

Martin Lord 
Gestionnaire en développement commercial – Centre de l’Ontario
(905) 823-2020 poste 3236
martin.lord@oce-ontario.org

Martin Croteau 
Directeur − Entrepreneuriat étudiant
(416) 861-1092 poste 1017
martin.croteau@oce-ontario.org