Programme de Bourses AvantageTALENT

A. Survol du programme
B. Objectifs du programme
C. Comment fonctionne le financement
D. Admissibilité
E. Évaluation
F. Exigences de rapports des CEO
G. Comment faire une demande
H. FAQ
I. Téléchargements


A. Survol du programme

Le programme de Bourses AvantageTALENT offre aux chercheurs de niveau postdoctoral en Ontario le soutien favorisant leur collaboration à des projets de recherche et développement menés par l’industrie. Ce programme s’adresse aux diplômé/e/s et boursiers postdoctoraux de toutes disciplines et de tous domaines de spécialisation. 

Les bourses AvantageTALENT visent à donner aux PhD l’occasion d’obtenir une expérience pratique dans l’industrie. Toutes les bourses doivent être basées sur un projet avec des activités, des étapes intermédiaires et des résultats clairement définis. Ces projets doivent avoir une composante de R-D clairement identifiée, cette R-D étant définie par la discipline visée et elle inclut tous les domaines de spécialisation et les disciplines.

Chaque bourse de recherche postdoctorale AvantageTALENT de 12 mois est d’une valeur de 85 000 $, composée de :

  • 32 500 $ en espèces, complémentés d’une valeur de 2 500 $ en développement professionnel, de la part des CEO chaque année pour un maximum de deux ans;
  • une contribution au comptant de 25 000 $ de la part du partenaire industriel;
  • une contribution en nature d’une valeur de 25 000 $ de la part du partenaire industriel.

Les étudiant/e/s de maîtrise et de doctorat actuels, et les diplômé/e/s de maîtrise récents doivent faire leur demande dans le programme de Stages AvantageTALENT.

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B. Objectifs du programme

Les objectifs du programme AvantageTALENT sont les suivants :

  • Aider les étudiant/e/s et diplômé/e/s récents à combler le fossé entre le milieu académique et l’industrie en offrant une expérience pratique avec des entreprises
  • Développer la capacité d’intégration dans l’industrie de personnel de R-D hautement qualifié
  • Procurer aux sociétés des capacités de recherche et développement
  • Rehausser la compétitivité des entreprises en y attirant des talents supérieurs et en profitant de R-D de calibre mondial pour renforcer la capacité de développement de nouveaux produits, services et procédés
  • Développer et retenir les talents supérieurs dans la province de l’Ontario
  • Faciliter les transferts de connaissances et de technologies émergentes du milieu de l’enseignement vers l’industrie
  • Préparer les diplômé/e/s de doctorat récents et leur fournir une occasion de se rencontrer et de réseauter avec des collaborateurs et employeurs potentiels dans l’ensemble de l’écosystème de l’innovation en Ontario, lors de Discovery, la principale conférence d’innovation de la province

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C. Comment fonctionne le financement

  • Les bourses peuvent durer 12 ou 24 mois. Chaque bourse de 12 mois est égale à une unité (une bourse de 12 mois = 1 unité de bourse).
  • Les bourses peuvent être basés dans une entreprise ou une institution d’enseignement.  Le temps passé avec la société, ainsi que l’endroit convenant le mieux à cette interaction, doivent être déterminés collaborativement et dépendent de la nature et des besoins du projet. Si les bourses sont basées dans une institution d’enseignement, les boursiers doivent passer une partie substantielle de leur temps sur place ou sur le terrain avec la société.
  • Rémunération des boursiers par unité de bourse de 12 mois :
    • Les boursiers basés sur le campus reçoivent une rémunération minimum de 50 000 $ par année. Sur la valeur de 85 000 $ d’une unité de bourse de 12 mois, on peut utiliser jusqu’à 32 500 $ pour les coûts directs du projet (cela comprend une partie des contributions au comptant et la totalité des contributions en nature à la bourse). Une valeur de 2 500 $ des CEO pour le développement professionnel sera versée annuellement lors de la conférence Discovery des CEO. La présence est obligatoire.
    • Les boursiers basés dans les entreprises doivent recevoir une rémunération minimum de 57 500 $ par année. Sur la valeur de 85 000 $ d’une bourse de 12 mois, on peut utiliser jusqu’à 25 000 $ pour les coûts directs du projet (cela comprend les contributions en nature seulement). Une valeur de 2 500 $ des CEO pour le développement professionnel sera versée annuellement lors de la conférence Discovery des CEO. La présence est obligatoire.
  • Les frais généraux ne sont pas des dépenses admissibles dans ce programme des CEO.

Versement des fonds :

Les fonds des CEO sont versés directement à l’organisation ayant présenté la demande, donc soit l’institution d’enseignement ou le partenaire de l’industrie, selon l’emplacement de la bourse :

  1. Bourses en milieu académique : Les fonds des CEO vont directement à l’institution d’enseignement.
    • Les boursiers doivent avoir un statut postdoctoral à l’institution d’enseignement pendant la durée de la bourse. Cela comprend les boursiers postdoctoraux dans les hôpitaux de recherche, le cas échéant.
    • Sur approbation de la demande, une facture pour la contribution au comptant de l’industrie, plus la TVH*, sera expédiée par les CEO à la société.
    • Sur réception de la contribution au comptant de la société, les CEO effectueront un versement à l’institution d’enseignement égal au montant attribué moins une retenue de 10 p. cent.
  2. Bourses en entreprise : Le financement est versé directement à la société
    • Les boursiers doivent avoir un statut d’employé au sein de l’entreprise pendant la durée de la bourse.
    • Sur approbation de la demande, les CEO effectueront un versement égal au montant attribué moins une retenue de 10 p. cent.

La retenue sera libérée une fois le projet terminé et sur réception de ce qui suit : rapport d’étape final et rapport financier, preuve du salaire du boursier (devant comprendre le nom du boursier, le nom de l’institution/de la société, les périodes de paiement et les montants; soit, les talons de paie du boursier, une copie imprimée du registre de paie, des T4/T4A) et une attestation sur l’utilisation des fonds du dirigeant financier ou d’un signataire autorisé de l’organisation ayant présenté la demande.

* L’Agence du revenu du Canada exige que les CEO prélèvent la TVH sur les contributions de l’industrie. Veuillez noter que la TVH est récupérable à 100 p. cent par le partenaire de l’industrie comme rabais de TVH. Plus amples renseignements sur les rabais et le recouvrement de la TVH.

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D. Admissibilité

I. Admissibilité des boursiers
II. Admissibilité des sociétés
III. Admissibilité des projets
IV. Développement professionnel
V. Dépenses admissibles

I. Admissibilité des boursiers d’AvantageTALENT

  • Un diplôme doctoral (PhD) doit avoir été complété dans les cinq dernières années, dans n’importe quelle discipline.
  • On peut détenir au maximum deux bourses AvantageTALENT (consécutives, à vie).
  • Les boursiers doivent être disponibles pour travailler dans l’organisation présentant la demande. Dans le cas de stages en entreprise, le/la boursier doit être admissible à travailler en Ontario. Dans le cas de bourses en milieu académique, le/la boursier doit avoir un statut d’étudiant/e dans cette institution d’enseignement, pendant la durée du stage. 
  • Les boursiers ne peuvent pas postuler auprès d’une société s’il existe un conflit d’intérêt, y compris, sans s’y limiter, une société dans laquelle le boursier ou sa famille détient un contrôle majeur à titre de créancier ou d’actionnaire ou dans le conseil de gouvernance.
  • Les boursiers ne peuvent pas présenter de demande si, au moment de soumettre cette dernière, ils sont des employés actuels ou antérieurs de la société (y compris à titre de consultant, de contractuel, d’employé à temps partiel, etc.).

II. Admissibilité des sociétés

  • Les projets doivent impliquer au moins une société à but lucratif active en Ontario engagée à faire les contributions requises, au comptant et en nature.
  • Le partenaire de l’industrie doit avoir un numéro d’entreprise (NE) attribué par l’Agence du revenu du Canada (ARC). Plus amples renseignements sur le NE.
  • Sur une base de cas par cas, les CEO examineront les demandes impliquant comme partenaire une organisation à but non lucratif ou entreprise sociale basée en Ontario qui dispose d’un produit, d’un service ou d’un programme innovateur, et/ou d’une source de revenus (autre que subventions et collecte de fonds), lorsque la bourse vise une discipline autre que sciences, technologie, génie ou mathématiques.
  • La société doit utiliser les résultats du projet pour le bénéfice économique, environnemental ou social de l’Ontario.

III. Admissibilité des projets 

  • Toutes les bourses doivent être basées sur un projet ayant des activités, étapes et résultats clairement définis.
  • Les projets doivent avoir une composante de R-D, où la R-D est définie par la discipline et inclut toutes les disciplines. 
  • Les projets doivent être proportionnels à l’expertise et à l’expérience du boursier.
  • Les bourses ne sont pas prévues pour être des placements du genre « premier emploi »; toutes les bourses doivent être basées sur un projet défini qui est exécuté dans la période de la bourse.
  • Les éléments de propriété intellectuelle (PI) issus du projet seront gérés par les participants aux projets. Dans le cas des bourses en milieu d’enseignement, les parties sont liées par les conditions régissant la propriété intellectuelle dans l’institution où le boursier est inscrit, sauf lorsque la propriété intellectuelle fait l’objet d’ententes séparées entre l’institution d’enseignement et la société, telles ententes étant valides pendant la durée de la bourse. Dans le cas des bourses dans l’industrie, les parties sont liées par les conditions régissant la propriété intellectuelle de l’entreprise employant le boursier, pour la durée de la bourse. Les CEO ne réclament ni ne gèrent les droits de PI.
  • Le partenaire académique (le demandeur) doit être un chercheur principal dans un établissement d'enseignement post-secondaire public, accrédité en Ontario (collège, université, ou hôpital de recherche). Le demandeur doit avoir une relation d'indépendance avec le partenaire de l'industrie definie sur le site Web du CRSNG (voir la section Lignes directrices sur les conflits d’intérêts à l’intention des organismes partenaires).
  • Les participants doivent signer une entente avec les CEO et collaborer en soumettant des rapports sur le projet (veuillez consulter les exigences de rapports des CEO).
  • Les candidats doivent avoir un dossier en règle auprès des CEO, tant du point de vue financier que des rapports.  

IV. Développement professionnel (Discovery CEO)

Les boursiers AvantageTALENT auront l’occasion de rencontrer directement l’industrie de l’Ontario lors de Discovery (lien vers un site web en anglais), la principale conférence sur l’innovation au Canada. Proposée par les CEO, cette conférence rassemble les intervenants clés de l’industrie, des milieux académiques, du gouvernement et des milieux des investissements, ainsi que les entrepreneurs et les étudiant/e/s, pour évaluer les occasions de collaboration.

Discovery attire plus de 3 000 participants et plus de 500 exposants en 2015; c’est une vitrine des technologies de pointe, des meilleures pratiques et de la recherche dans des secteurs comme la santé, la fabrication, les médias numériques et les technologies propres, y compris l’énergie, l’environnement et l’eau. Des conférenciers de renom lancent les discussions, partagent leurs connaissances et offrent de nouvelles perspectives. Les occasions de réseautage englobent des influenceurs de premier plan du gouvernement, des milieux académiques et des grands secteurs de l’industrie.

Les boursiers AvantageTALENT ont l’obligation de participer aux sessions de compétences en affaires dans le cadre de leur propre développement professionnel, lors de la conférence Discovery des CEO. Leur présence est obligatoire et les CEO en tiennent un registre. L’omission de participer aux sessions de développement professionnel peut entraîner une réduction ou le retrait complet du financement.  

V. Dépenses admissibles

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E. Évaluation

Les demandes sont examinées à l’interne pour vérifier si elles sont complètes, pour leur admissibilité et pour l’utilisation des fonds, avant une évaluation par un panel de révision externe possédant l’expertise du domaine. À la suite de la revue interne, le demandeur, les co-demandeurs, les partenaires et autres parties recevront l’entente de financement (les documents sont en préparation) des CEO qui inclut une copie de la demande telle que soumise, aux fins de signature. Un exemplaire de l’entente de financement des CEO pour les bourses en société et les bourses en milieu d’enseignement est mis à votre disposition aux fins de consultation. Vous n’avez pas à signer cet exemplaire.  L’entente de financement doit être signée par toutes les parties à l’entente à l’aide de notre fonction de signature électronique, puis renvoyée aux CEO par l’entremise de notre système de gestion en ligne des demandes, avant que la demande soit considérée par un panel externe.

AvantageTALENT est un programme discrétionnaire de financement limité, sous réserve de restrictions. Tous les projets sont évalués au mérite et sont soumis à un processus d’examen en fonction des objectifs du programme et des critères d’évaluation (le document est en anglais) prédéfinis. Les réviseurs experts possédant les connaissances du domaine évalueront la demande. La décision finale de financement est prise par les CEO. Typiquement, les résultats sont annoncés dans les six semaines après réception de l’entente des CEO signée.

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F. Exigences de rapports des CEO

Rapports finaux :

1.     Quarante-cinq jours avant la date d’achèvement prévue du projet, le demandeur / la société recevront un avis de date de fin de projet émis par le système MIS des CEO, avec un lien vers le Rapport final de projet, si le demandeur ou le client veulent commencer à entrer des données. Si une prolongation est requise, elle doit être sollicitée par le demandeur à l’équipe d’administration de projet (Project-Administration@oce-ontario.org).

2.     À la date prévue d’achèvement du projet, le demandeur / la société recevront du système AccessCEO des CEO un avis et un lien pour remplir un Rapport final de projet (y compris les rapports d’étape et financier et mesurements). Les rapports du demandeur / de la société devront être reçus et approuvés par les CEO dans les 30 jours de la fin du projet.

3.      Une attestation sur l’utilisation des fonds sera demandée afin de clôturer le projet (si pertinent).

4.      Tous les rapports finaux exigés de tous les partenaires doivent être soumis dans les 30 jours suivant l’achèvement du projet afin de libérer la retenue et de maintenir une bonne position financière auprès des CEO.


Mesurements du projet :

5.      Si le projet se poursuit au-delà d’une fin d’exercice (31 mars), le demandeur / la société devront compléter un rapport annuel de mesurements chaque mois d’avril pour la partie du projet exécutée jusqu’au 31 mars précédent. Ce rapport annuel est obligatoire pour que les CEO remplissent leur contrat avec le ministère de la Recherche et de l’Innovation. Les rapports de mesurement exigés de tous les partenaires doivent être soumis afin de maintenir une bonne position financière auprès des CEO.


Rapport rétrospectif :

 6.   Deux ans après l’achèvement du projet, la société recevra un lien pour compléter un rapport rétrospectif sur les résultats commerciaux du projet. Les CEO exigent d’avoir ces renseignements aux fins d’évaluation du programme et d’amélioration continue.

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G. Comment faire une demande

Lorsque vous préparez votre demande sur le système en ligne des CEO, veuillez noter ce qui suit :

  • Les demandes ne peuvent dépasser un maximum de deux unités par demande (soit, une contribution maximale de 65 000 $ des CEO par demande, 32 500 $ par unité de bourse). Les CEO contribueront une valeur de 2 500 $ en développement professionnel par unité de bourse. Le montant affecté au développement professionnel n'est pas inclus dans votre budget. 
  • Les demandes doivent être soumises au moins huit semaines avant la date prévue du début de la bourse.
  • L’organisation présentant la demande est soit une institution d’enseignement, soit une entreprise et elle est basée sur l’emplacement principal de la bourse et comment le financement sera administré.
    • Dans le cas de bourses en milieu académique où le/la boursier passe la majeure partie de son temps à l’université, l’institution d’enseignement et le superviseur académique sont le demandeur.
    • Dans le cas de bourses en sociétés où le/la boursier passe la majeure partie de son temps dans la société, celle-ci avec le chef de projet est le demandeur. Les bourses en entreprise n’ont pas obligatoirement un partenaire académique. Alors, dans votre demande en ligne, entrez « sans objet » à la ligne identifiant l’institution d’enseignement.

Préparation initiale de la demande : les étapes

  1. Questionnaire d’admissibilité rempli par le demandeur potentiel (voir le lien vers ce questionnaire ci-dessous)
  2. Le questionnaire d’admissibilité est examiné par les CEO (en 1 à 2 jours ouvrables).
  3. Si le demandeur répond aux critères d’admissibilité au programme, les CEO ouvriront une demande et le demandeur recevra un avis du système AccessOCE.
  4. Le demandeur entre dans son compte AccessOCE et soumet la demande par le système en ligne. Une demande complète comprend :
    • Une transcription officielle et le curriculum vitae du boursier
    • Une lettre de référence du superviseur du boursier PhD comprenant les renseignements suivants :
    • Le curriculum vitae du superviseur académique ou un formulaire NSERC100 (pour les bourses en milieu académique seulement)
    • Des renseignements sur la société, y compris mais sans s’y limiter :
    • La demande en ligne est complétée et envoyée par AccessOCE.

Calendrier de soumission et questionnaire d’admissibilité

Bourses

Calendrier de soumission

Questionnaire d’admissibiité

Diplômé/e/s PhD et boursiers postdoctoraux (dans les cinq ans de l’obtention du doctorat)

  • Les demandes peuvent être soumises en tout temps, et les CEO examineront les demandes reçues tout au long de l’année.  

Nous n’acceptons plus de nouvelles demandes dans le cadre du programme de bourses AvantageTALENT. Le programme est fermé pour cet exercice financier.


Pour les renseignements sur les stages, veuillez consulter le programme de Stages AvantageTALENT.

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H. FAQ

Veuillez consulter la FAQ des programmes des CEO.

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I. Téléchargements

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Pour de plus amples renseignements sur le programme de Bourses AvantageTALENT, veuillez communiquer avec :

John Fielding
Directeur régional – Est et Nord de l’Ontario
(613) 726‑3430 poste 4233
john.fielding@oce-ontario.org

Martin Lord 
Gestionnaire en développement commercial – Centre de l’Ontario
(905) 823-2020 poste 3236
martin.lord@oce-ontario.org

Martin Croteau 
Directeur − Entrepreneuriat étudiant
(416) 861-1092 poste 1017
martin.croteau@oce-ontario.org