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ObjectifGES

APPUYER LES EFFORTS DE RÉDUCTION DES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE

Le programme ObjectifGES aide l’Ontario à mettre au point et à lancer sur le marché des solutions technologiques propres en encourageant les grandes installations industrielles à adopter des technologies de pointe et en soutenant les entrepreneurs de l’Ontario. Le programme vise à réduire les émissions de gaz à effet de serre, à accroître l’efficacité énergétique, à stimuler l’innovation dans le domaine des technologies propres et à soutenir la création d’emplois et le développement économique.

Le programme ObjectifGES des CEO aide les émetteurs industriels à aborder deux enjeux clés :

  • aider les installations à adopter des technologies propres novatrices;
  • trouver des solutions qui permettront de créer un Ontario plus propre
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Survol du programme

VEUILLEZ NOTER QUE LES DEMANDES POUR LE VOLET 1 – DÉMONSTRATION INDUSTRIELLE NE SONT PLUS ACCEPTÉES DEPUIS JANVIER 2017.

Au moyen du Programme de démonstration industrielle ObjectifGES, les Centres d’excellence de l’Ontario (CEO) apporteront leur soutien à des projets de démonstration axés sur la réduction des gaz à effet de serre (GES) des grands émetteurs industriels, avec l’aide d’entreprises innovantes qui leur fourniront des solutions technologiques propres. Les projets aideront l’Ontario à atteindre ses cibles en matière de réduction des émissions de GES à l’horizon 2020 et offriront des avantages économiques importants pour la province.

Les grands émetteurs industriels de l’Ontario sont invités à présenter leur déclaration d’intérêt (DI), en partenariat avec des fournisseurs de solutions, en vue de la mise en œuvre de solutions éprouvées. Les CEO soutiendront approximativement huit projets qui démontrent des réductions des émissions de GES. Les projets de démonstration admissibles pourraient faire partie des catégories suivantes :

  • Sources ponctuelles industrielles
  • Chaînes de valeur
  • Innovations en matière de CO2

Autres détails sur le programme de démonstration industrielle

Objectifs

Le Programme de démonstration industrielle ObjectifGES appuie les projets de démonstration auprès des grands émetteurs industriels et aidera l’Ontario à réduire ses émissions de GES.

Objectifs du Programme de démonstration industrielle ObjectifsGES :

  • Favoriser la collaboration et stimuler la commercialisation grâce à la mise en œuvre de technologies propres;
  • Établir l’Ontario comme un chef de file en matière de technologies propres en aidant l’industrie ontarienne à mettre au point, à démontrer et à mettre en œuvre des technologies propres de pointe;
  • Conjuguer la mise au point et l’adoption de technologies, pour que les innovateurs et les entrepreneurs de l’Ontario puissent collaborer avec les grands émetteurs industriels, leurs clients et leur chaîne d’approvisionnement à réduire les émissions de GES;
  • Mobiliser les investissements du secteur privé dans les technologies propres et en favoriser l’adoption.

Autres détails

Comment fonctionne le financement
  • Les demandes peuvent être de toutes tailles; le financement des CEO couvrira toutefois jusqu’à 50 pour cent des coûts en espèces des projets admissibles, jusqu’à concurrence d’un montant maximal de 5 millions de dollars;
  • Les projets peuvent durer jusqu’à trois ans et DOIVENT être terminés au 31 décembre 2020;
  • Les demandes provenant d’un consortium de plusieurs émetteurs et fournisseurs de solutions ne DOIVENT pas dépasser les limites mentionnées ci-dessus.

Autres détails

Admissibilité

Demandeurs admissibles :

  • Les demandeurs DOIVENT être de grands émetteurs industriels de l’Ontario
  • Un consortium composé d’émetteurs de plus petite taille est admissible, s’il a un impact démontré dans l’ensemble du secteur
  • Des codemandeurs sont obligatoires et DOIVENT être des fournisseurs de solutions technologiques (par ex., une entreprise en démarrage, une PME ou une grande société) détenant des technologies et des produits éprouvés dans n’importe quel domaine, destinés à réduire les émissions de GES

Projets admissibles :

  • Les projets DOIVENT mettre à l’essai, déployer et exploiter des technologies innovatrices éprouvées, démontrant des solutions propres qui s’inscrivent dans le Plan d’action de l’Ontario contre le changement climatique. Les technologies éprouvées sont celles qui sont prêtes à être mises en œuvre. Elles peuvent avoir déjà été employées ou avoir été mises à l’essai ou stimulées en laboratoire ou dans un environnement opérationnel.
  • Les projets DOIVENT instituer et lancer la démonstration.

Autres détails sur les critères d’admissibilité et les exigences spécifiques

Comment faire une demande

Étape 1 : Appel de déclarations d’intérêt (DI)

Les demandeurs DOIVENT collaborer avec un gestionnaire en développement commercial des CEO pour amorcer et préparer leur DI. Veuillez cliquer ici pour obtenir les instructions concernant l’élaboration de la DI.

Étape 2 : Invitation à présenter une demande complète

Les demandeurs dont la DI aura été sélectionnée seront invités à présenter une demande détaillée.

Autres détails sur le processus de demande

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Survol du programme

VEUILLEZ NOTER QUE LES DEMANDES POUR LE VOLET 2 – COLLABORATION EN R-D NE SONT PLUS ACCEPTÉES DEPUIS JANVIER 2017.

Les chercheurs d’établissements postsecondaires ontariens admissibles au financement du CRSNG sont invités à présenter une déclaration d’intérêt en partenariat avec des entreprises à but lucratif installées en Ontario. Les codemandeurs d’établissements postsecondaires de l’Ontario ou d’autres provinces canadiennes qui sont admissibles au financement du CRSNG peuvent participer. Les entreprises canadiennes à but lucratif qui ne sont pas situées en Ontario sont invitées à participer, mais les résultats du projet doivent principalement être utilisés en Ontario dans le but d’y réduire les émissions de GES.

Pour être admissibles, les projets de R-D doivent s’inscrire dans l’une des catégories suivantes :

  • Sources ponctuelles industrielles;
  • Chaînes de valeur;
  • Innovations en matière de CO2.

Les autres catégories seront évaluées au cas par cas.

Autres détails

Logos of the NSERC and OCE

Dans le cadre du Programme de collaboration en R-D ObjectifGES d’une valeur de 12 millions de dollars, les Centres d’excellence de l’Ontario (CEO) et le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) s’associent pour financer des projets de recherche et développement (R-D) concertée réalisés par des entreprises et des établissements postsecondaires. Les résultats des projets doivent apporter d’importants avantages économiques à la province (p. ex. emplois et revenus) et appuyer la réduction des émissions. Ils doivent aussi étayer l’engagement du gouvernement du Canada à développer des technologies propres novatrices pour favoriser la durabilité de l’environnement. Ce programme est une composante essentielle d’un plus vaste programme ObjectifGES des CEO réalisé en partenariat avec le CRSNG et Technologies du développement durable Canada (TDDC).

La valeur anticipée du programme, qui s’élève à 12 millions de dollars, comprend les contributions des CEO et du CRSNG ainsi que l’effet de levier des contributions de contrepartie provenant de l’industrie.

Objectifs

Le Programme de collaboration en R-D ObjectifGES appuie les technologies qui concourent à l’atteinte des cibles de réduction des émissions de GES fixées pour 2020 et 2030 par l’Ontario. Le programme encourage les entreprises à but lucratif à collaborer avec des institutions de recherche du milieu de l’enseignement afin de dynamiser l’innovation et la commercialisation.

Autres détails

Comment fonctionne le financement
  • Les CEO financent pendant au plus trois ans les coûts directs de projets de recherche de grande envergure au moyen de subventions d’une valeur maximale de 800 000 $ par projet.
  • Dans le cadre d’une demande de financement maximal, les partenaires industriels ontariens doivent fournir aux institutions d’enseignement des contributions en espèces d’au moins 400 000 $ et des contributions en nature admissibles d’une valeur minimale de 400 000 $. Les entreprises partenaires de l’industrie peuvent être de grands émetteurs industriels, des PME ou de grandes entreprises.

Les coûts indirects des institutions ne constituent pas des dépenses de projet admissibles et ne doivent pas figurer dans les postes budgétaires financés par les CEO ou par l’industrie. Les CEO calculeront les coûts indirects associés à leur contribution et feront un paiement annuel à ce titre aux institutions d’enseignement, à raison de 20 pour cent des coûts directs de la recherche financée par les CEO. Afin d’imputer correctement les coûts indirects associés à la contribution de l’industrie, il importera d’aborder cette question avec le service d’administration de la recherche des institutions d’enseignement au moment de préparer la demande.

Autres détails

Admissibilité
  • Les projets doivent prévoir des activités de R-D sur des technologies qui permettront de réduire les émissions de GES en Ontario;
  • Les projets peuvent durer jusqu’à trois ans.

Autres détails

Comment faire une demande

Étape 1 : Déclaration d’intérêt (DI)

Les demandeurs doivent communiquer avec un gestionnaire de développement commercial des CEO pour lancer et préparer une DI. Veuillez cliquer ici pour obtenir les instructions concernant l’élaboration de la DI.

Les déclarations d’intérêt doivent être présentées à l’aide du système de présentation des demandes en ligne des CEO au plus tard à 14 h le 10 janvier 2017.

Étape 2 : Proposition de financement

Les demandeurs dont la DI a été retenue par le comité d’examen des DI seront invités à présenter une demande de subvention de RDC ou de RDA au CRSNG.

Autres détails

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Survol du programme

VEUILLEZ NOTER QUE LES DEMANDES POUR LE VOLET 2 – COLLABORATION EN DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE NE SONT PRÉSENTEMENT PAS ACCEPTÉES.

Le programme s’adresse aux PME ontariennes en vue de la conception et de la démonstration de nouvelles technologies novatrices qui sont fortement susceptibles d’entraîner des réductions importantes, vérifiables et durables des émissions de GES en Ontario, au Canada et ailleurs dans le monde. Les PME sont tenues de former des partenariats au titre d’un consortium, avec notamment des installations industrielles rejetant de grandes quantités de GES, d’autres PME, de grandes entreprises et des institutions d’enseignement.

Les déclarations d’intérêt peuvent être présentées pour la conception et la démonstration de technologies innovatrices, notamment dans les secteurs d’investissement stratégiques suivants :

  • Sources ponctuelles industrielles
  • Chaînes de valeur
  • Récupération et utilisation du dioxyde de carbone

Les autres catégories seront évaluées au cas par cas.

Autres détails 

Logo of Sustainable Development Technology Canada

Dans le cadre du Programme de collaboration en développement technologique ObjectifGES d’une valeur de 45 millions de dollars, les Centres d’excellence de l’Ontario (CEO) et Technologies du développement durable Canada (TDDC) font équipe pour appuyer les PME ontariennes dans la conception et la démonstration de nouvelles technologies novatrices qui sont fortement susceptibles d’entraîner des réductions importantes, vérifiables et durables des émissions de GES en Ontario, au Canada et ailleurs dans le monde. Les projets présenteront d’importants avantages économiques pour la province (p. ex. emplois et revenus) et aideront à assainir l’environnement.

La valeur anticipée du programme, qui s’élève à 45 millions de dollars, comprend les contributions des CEO, de TDDC et des partenaires du consortium.

Objectifs

Le gouvernement de l’Ontario soutient ce programme à l’aide de fonds destinés à des projets qui soutiennent la création d’emplois et le développement économique, réduisent les émissions de gaz à effet de serre, augmentent l’efficacité énergétique et stimulent l’innovation dans le domaine des technologies propres.

Autres détails

Comment fonctionne le financement

Les CEO financent pendant au plus trois ans les coûts directs de projets de recherche de grande envergure au moyen de subventions d’une valeur maximale de 1 000 000 $ par projet.

Autres détails

Admissibilité

Cet appel s’adresse aux petites et moyennes entreprises (PME) ontariennes.

Les PME ontariennes s’entendent des organisations de moins de 500 employés qui sont constituées en société et exploitées au Canada, et enregistrent un chiffre d’affaires brut inférieur à 50 millions de dollars. Les PME ontariennes doivent mener des activités de R-D et de fabrication en Ontario. Il n’y a pas de limites quant au nombre de déclarations d’intérêt pouvant être soumises. Les projets ou parties de projets ayant déjà bénéficié du financement des CEO ou de TDDC ne sont pas admissibles à des fonds supplémentaires pour les mêmes activités. Toutefois, les demandeurs peuvent demander une aide pour une nouvelle phase de développement qui s’inscrit dans le prolongement d’un projet déjà financé et qui fait avancer suffisamment ce dernier.

Autres détails

Comment faire une demande

Les DI reçues en réponse au présent appel seront acceptées et examinées de façon continue. Pour être prises en compte lors de la première réunion d’examen du comité d’investissement, les DI doivent être soumises au plus tard le 16 novembre 2016 à 14 h, heure avancée de l’Est (UTC-4 h). Les demandes présentées en retard seront rejetées. Les demandeurs sont encouragés à soumettre des demandes détaillées bien avant la date limite. En outre, les bailleurs de fonds n’accepteront pas les demandes partielles ou incomplètes.

Les demandeurs peuvent amorcer le processus de DI en ligne au moyen du portail de présentation de demandes AccessOCE (ci-après le « portail ») en s’adressant à un gestionnaire du développement commercial des CEO ou à un conseiller en financement de TDDC.

Autres détails


VEUILLEZ NOTER QUE LES DEMANDES POUR LE VOLET 3 – CARBON XPRIZE NE SONT PAS ACCEPTÉES PRÉSENTEMENT

L’Ontario fait un pas important dans la lutte au changement climatique en réservant à hauteur de 2,5 millions de dollars pour les équipes de la province qui participent au concours Carbon XPRIZE organisé par la société NRG et la COSIA. Ce concours mondial invite les innovateurs à transformer les émissions de dioxyde de carbone (CO2) provenant des centrales électriques et des installations industrielles en des produits utiles au quotidien, dans le but d’atténuer le changement climatique.

Dans le cadre d’Objectif GES, une initiative des Centres d’excellence de l’Ontario (CEO) d’une valeur de 74 millions de dollars dans le domaine des technologies propres, les équipes participantes de la province auront accès à un financement pour la mise au point et la démonstration de leurs concepts tout au long des trois étapes du concours Carbon XPRIZE, qui a été lancé en septembre 2015 et prendra fin en mars 2020. Cette initiative est le résultat d’un partenariat entre les CEO et Carbon XPRIZE.

Pour se qualifier, les équipes doivent s’inscrire d’ici le 15 juillet.

Admissibilité au financement de l’Ontario :

  • Les équipes basées en Ontario, inscrites au concours XPRIZE et admises aux étapes suivantes du concours pourraient bénéficier de ce programme de 2,5 millions de dollars sur une base concurrentielle;
  • Comme les détails du programme de financement de l’Ontario restent à préciser, les CEO n’acceptent pas de demandes pour l’instant;
  • Une fois que les détails du programme auront été annoncés, les équipes établies en Ontario pourront présenter leur demande directement aux CEO.

Le financement des CEO alloué à chaque équipe sera fonction du nombre d’équipes participantes de l’Ontario et des étapes qu’elles sont en mesure de franchir. Par ailleurs, pour bénéficier de ce financement, les équipes devront réunir des contributions de contrepartie.

Le concours Carbon XPRIZE NRG-COSIA stimulera la mise au point de technologies émergentes ou de nouvelles technologies de conversion du CO2, accélérant le passage des essais en laboratoire à la démonstration dans des conditions réelles. Il permettra de repérer les pistes les plus prometteuses pour la conversion du CO2 et de confirmer qu’il est possible de déployer ces technologies dans des centrales électriques et d’autres installations industrielles. Le concours comporte deux volets : l’un est axé sur la mise à l’essai de technologies dans une centrale au charbon; l’autre, sur la mise à l’essai de technologies dans une centrale au gaz naturel. Dans chaque volet, l’équipe gagnante recevra un grand prix de 7,5 millions de dollars américains.

Les équipes sont tenues de respecter les directives du concours XPRIZE, dont ses exigences minimales. La notation des projets reposera sur la quantité de CO2 converti et la valeur nette des produits.

Veuillez consulter le site du concours Carbon XPRIZE NRG-COSIA (en anglais) pour avoir tous les détails ou pour vous inscrire.

Logo of XPRIZE

Les CEO et le concours Carbon XPRIZE NRG-COSIA font équipe pour contribuer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre. Carbon XPRIZE est un concours mondial qui invite les innovateurs à transformer les émissions de dioxyde de carbone (CO2) provenant des centrales électriques et des installations industrielles en des produits utiles au quotidien, dans le but d’atténuer le changement climatique. Gestionnaires du programme ontarien de réduction des émissions de gaz à effet de serre, les CEO se préoccupent depuis longtemps des technologies propres et ont soutenu des centaines d’entreprises spécialisées dans ce domaine. Au cours des deux dernières années, les CEO ont appuyé 243 projets de technologies propres, permettant la création et le maintien de près de 900 emplois.

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VEUILLEZ NOTER QUE LES DEMANDES POUR LE VOLET 3 – DÉFI SOLUTIONS 2030 DE L’ONTARIO NE SONT PLUS ACCEPTÉES DEPUIS SEPTEMBRE 2017

Le Défi Solutions 2030 de l’Ontario invite les innovateurs du monde entier à proposer des solutions qui aideront l’industrie ontarienne à réduire ses émissions de GES. Assorti de plus de 7 millions de dollars en prix, dont 3 millions appuieront l’équipe gagnante dans la commercialisation de sa technologie transformatrice, ce concours incite les équipes et l’industrie à tracer ensemble la voie à suivre dans la lutte au changement climatique en Ontario et ailleurs dans le monde.

Le Défi Solutions 2030 comporte trois phases échelonnées sur trois ans. Son objectif consiste à aider l’industrie ontarienne et à créer un Ontario plus propre en repérant les technologies prometteuses et en accélérant leur mise au point.

Pour obtenir d’autres renseignements et consulter les directives détaillées du Défi Solutions 2030, visitez le solutions2030.ca.

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